TERMES ET CONDITIONS

Les règles du jeu quand vous utilisez ce site. Rien d'exotique.

 

Objet

Ces conditions régissent l'accès et l'utilisation du site cinquiemeprod.com, édité par CINQUIÈME (SAS), 336 rue de Lyon, 13015 Marseille. En naviguant ici, vous les acceptez.

 

Contenu et propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés et appartiennent à Cinquième, à ses talents ou à ses partenaires. Vous pouvez les consulter pour votre usage personnel. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale sans notre accord écrit est interdite.

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Usage du site

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Disponibilité et responsabilité

On tient ce site à jour avec soin, sans garantir que tout y soit exact, complet ou disponible en permanence. Le site peut être momentanément indisponible, notamment pour maintenance. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage lié à son utilisation ou à une interruption.

 

Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, on cherche d'abord une solution à l'amiable ; à défaut, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège de Cinquième.

 

Évolution

On peut faire évoluer ces conditions. La version en vigueur est celle affichée sur cette page.